Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARCANFIL
SNGR (SOCIETE NOUVELLE GHANTY ROYAL) Société anonyme

Numéro de dépôt :
94523995
Date de dépôt :
08/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2014

Présentation de la marque ARCANFIL

Déposée le 8 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) SNGR (SOCIETE NOUVELLE GHANTY ROYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCANFIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SNGR (SOCIETE NOUVELLE GHANTY ROYAL domicilié(e) ZI du Bel Air, BP 14,97450 SAINT LOUIS (dossier no 2266199) - 97450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 544 675 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 Avenue Foch,75116 PARIS (dossier no 2266199) - 75116 - France.

La marque ARCANFIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARCANFIL est expirée depuis le 8 juin 2014.

SNGR (SOCIETE NOUVELLE GHANTY ROYAL a également déposé les autres marques suivantes : PARAGONE , PAPAYE VERTE , SANS RETOUR


SNGR (SOCIETE NOUVELLE GHANTY ROYAL) Société anonyme - ZI du Bel Air, BP 14,97450 SAINT LOUIS (dossier no 2266199) - 97450 - France - SIREN 381544675


CABINET MARC SABATIER - 83 Avenue Foch,75116 PARIS (dossier no 2266199) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 3 juin 2004 n°2266199 - Publication au BOPI 2004-06-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-05

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Prêt à porter enfant et adulte: - robe - peignoir - pull - fuseau cycliste - ensemble jupe - ensemble bermuda - ensemble short - cache cur - jupe - veste - imperméable - chemisier - blouson - justaucorps - combinaison - pantalon - jean - chaussure - bermuda - short - salopette - gilet - sweat shirt - Tee Shirt - polo - débardeur - jogging - pantalon jogging - chaussette - blouse - lingerie de jour - lingerie de nuit - corseterie - chausson - maillot de bain - justaucorps de gymnastique - collant de gymnastique - coupe vent - bavoir - gigoteuse - grenouillère - barboteuse - ensemble layette - chemise - chemisette - brassière - culotte bébé - slip fille - slip garçon - slip homme LINGE DE MAISON - linge de lit - linge de table (en matière textile) - linge de toilette éponge - décoration (rideaux en matière textile, couvre lit)

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.